SEANCES PUBLIQUES




	INTERVENTIONS

	Séance du 29 novembre 2011 Débat Mission Défense - Loi de finances pour 2012 Séance du 29 novembre 2011 Présentation du rapport pour avis - Equipement des forces Séance du 12 octobre 2011 Couverture numérique du territoire Séance du 3 Mai 2011 Ratification du traité entre le Royaume-Uni et la France relatif aux installations radiographiques et hydrodynamiques communes (Rapport N°386) Séance du 1er Mars 2011 Débat sur le projet de loi relatif à la lutte contre les armes de destructions massives et de leurs vecteurs Séance du 9 décembre 2010 Débat sur la défense anti-missile Séance du 26 novembre 2010 Projet de loi de finances - Mission Défense Séance du 27 septembre 2010 Projet de loi sur la nouvelle organisation du marché électrique (NOME) Séance du 25 mars 2010 Proposition de loi sur les tarifs réglementés du gaz et de l'électricité ( Auteur, M. L. Poniatowski) Séance du 23 mars 2010 Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaires et la sécurité de la France ( Rapport d'information N°332 présenté par M. Jean-Pierre Chevenement). Séance du 3 février 2010 Réforme des collectivités territoriales (Titre, intercommunalité) Amendement : coordination avec le schéma départemental de coopération intercommunale. Séance du 10 Décembre 2009 Proposition de loi PINTAT relative à la lutte contre la fracture numérique Deuxième lecture - Adoption définitive du texte Séance du 5 Décembre 2009 Loi de Finances pour 2010 : taxe professionnelle Séance du 30 novembre 2009 Loi de Finances pour 2010 : Programme "Equipement des Forces" Séance du 15 octobre 2009 Accord de coopération entre la France et l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. Discussion générale Séance du 29 septembre 2009 Grenelle II Amendement: raccordement électrique Séance du 20 juillet 2009 Proposition de loi PINTAT relative à la lutte contre la fracture numérique Discussion générale (1ere lecture) Séance du 15 juillet 2009 Projet de loi de programmation militaire pour 2009-2014 Discussion générale Séance du 25 mars 2009 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France Séance du 4 février 2009 Traité ratifiant l'accession de la République d'Albanie et de la République de Croatie au Traité de l'OTAN Discussion générale Séance du 1er décembre 2008 Loi de Finances pour 2009, programme "Equipement des forces" Discussion générale Séance du 15 avril 2008 Proposition de loi sur les emplois réservés Discussion générale Séance du 8 janvier 2008 Proposition de loi - tarifs réglementés d'électricité et de gaz Discussion générale (2eme lecture) Séance du 3 décembre 2007 Loi de finances pour 2008, programme "Equipement des forces" Discussion générale Séance du 1er octobre 2007 Proposition de loi - tarifs réglementés d'électricité et de gaz Discussion générale (1ere lecture) Séance du 4 décembre 2006 Loi de finances 2007, Mission Défense : " capacités interarmées" Discussion générale Séance du 10 octobre 2006 Loi sur le secteur de l'Energie Séance du 15 juin 2006 Déclaration du Gouvernement Projet de fusion Suez - Gaz de France Séance du 12 décembre 2005 Loi de Finances 2006 Objet de l'amendement : financement du service public d'assainissement non collectif par les collectivités locales (SPANC). Séance du 8 décembre 2005 Loi de Finances 2006, Mission Défense: "capacité interarmées" Discussion générale Séance du 8 novembre 2005 Projet de loi autorisant l'accord entre les gouvernements de la République Française, de la République Allemande, du Royaume Uni et du Royaume des pays bas relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation. Discussion générale Séance du 2 mai 2005 Projet de loi d'orientation sur l'énergie (2ème lecture) Discussion générale Séance du 6 décembre 2004 Loi de Finances 2005, examen des crédits du budget de la défense consacrés au nucléaire, espace et services communs Discussion générale Séance du 30 novembre 2004 Loi de finances pour 2005 - Débat sur les recettes des collectivités locales Objet de l'amendement : Taxe professionnelle France Telecom Séance du 5 juillet 2004 Service public de l'électricité et du gaz Discussion générale Séance du 16 juin 2004 Régime international d'indemnisation des victimes de marée noire (FIPOL II) Discussion générale Séance du 9 juin 2004 Politique d'orientation sur l'énergie Discussion générale Séance du 4 mai 2004 Développement des territoires ruraux Discussion générale Séance du 5 février 2004 Elargissement de l'OTAN Présentation du Rapport Séance du 15 janvier 2004 Politique de santé publique Objet de l'amendement : publicité de l'alcool (modification de la loi Evin) Séance du 6 janvier 2004 Accord entre la France, la Communauté européenne atomique et l'AIEA sur l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et aux caraïbes Présentation du rapport Séance du 10 décembre 2003 Accord entre la France et l'OTICE ( mise en oeuvre du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires) Présentation du Rapport Séance du 5 décembre 2003 Loi de Finances 2004, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air Discussion générale Séance du 10 juin 2003 Projet de loi relatif à la chasse Discussion générale Séance du 4 mars 2003 Pollution des mers résultant de l’immersion des déchets Présentation du rapport. Séance du 14 janvier 2003 Loi de programmation militaire 2003–2008 Intervention dans la discussion générale. Séance du 9 décembre 2002 Loi de Finances 2003 Objet amendement : pollution des charpentes des exploitations viticoles. Séance du 5 décembre 2002 Loi de Finances 2003, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air Discussion générale Séance du 16 octobre 2002 Marchés énergétiques Objet amendement : Fonds d’Amortissement des Charges d’Electricité (FACE). Séance du 20 décembre 2001 Accord sur la coopération France-Singapour Présentation du rapport. Séance du 10 décembre 2001 Loi de Finances 2002 Objet amendement : déduction de la cotisation D.F.C.I. Séance du 5 décembre 2001 Loi de Finances 2002, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air Discussion générale Séance du 10 juin 2001 Coopération spatiale Franco-Russe Présentation du rapport Séance du 3 avril 2001 Loi d'orientation sur la forêt Intervention dans la discussion générale. Séance du 25 octobre 2000 Habilitation du Gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires Objet amendement : Natura 2000. Séance du 28 juin 2000 protocole de Kyoto sur les changements climatiques Présentation du Rapport. Séance du 7 juin 2000 Loi de Finances rectificative 2000 Objet amendement : réduction d’impôt. Séance du 25 mai 2000 Loi chasse Objet amendement : dérogation tourterelle. Séance du 30 novembre 1999 Loi de Finances 2000 Objet amendement : réforme de la taxe professionnelle.