INTERVENTIONS    
       
 

Séance du 1er octobre 2007   DETAIL
Proposition de loi tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementés d'électricité de M. Xavier PINTAT
Discussion générale

Séance du 1er Août 2007
Adoption de l'accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif au lancement Soyouz au centre spatial guyanais
(procédure simplifiée) - Rapport N° 412

Séance du 14 février 2007
Ratification du protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique
(procédure simplifiée) rapport N°233

Séance du 2 février 2007   DETAIL
Projet de loi sur le droit opposable au logement
Amendement tarification spéciale

Séance du 4 décembre 2006   DETAIL
Loi de finances 2007, Mission Défense : " capacités interarmées"
Discussion générale

Séance du 10 octobre 2006   DETAIL
Loi sur le secteur de l'Energie

Séance du 15 juin 2006   DETAIL
Déclaration du Gouvernement
Projet de fusion Suez - Gaz de France

Séance du 12 décembre 2005   DETAIL
Loi de Finances 2006
Objet de l'amendement : financement du service public d'assainissement non collectif par les collectivités locales (SPANC).

Séance du 8 décembre 2005   DETAIL
Loi de Finances 2006, Mission Défense: "capacité interarmées"
Discussion générale

Séance du 8 novembre 2005   DETAIL
Projet de loi autorisant l'accord entre les gouvernements de la République Française, de la République Allemande, du Royaume Uni et du Royaume des pays bas relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation.
Discussion générale

Séance du 2 mai 2005   DETAIL
Projet de loi d'orientation sur l'énergie (2ème lecture)
Discussion générale

Séance du 6 décembre 2004   DETAIL
Loi de Finances 2005, examen des crédits du budget de la défense consacrés au nucléaire, espace et services communs
Discussion générale

Séance du 30 novembre 2004   DETAIL
Loi de finances pour 2005 - Débat sur les recettes des collectivités locales
Objet de l'amendement : Taxe professionnelle France Telecom

Séance du 5 juillet 2004   DETAIL
Service public de l'électricité et du gaz
Discussion générale

Séance du 16 juin 2004   DETAIL
Régime international d'indemnisation des victimes de marée noire (FIPOL II)
Discussion générale

Séance du 9 juin 2004   DETAIL
Politique d'orientation sur l'énergie
Discussion générale

Séance du 4 mai 2004   DETAIL
Développement des territoires ruraux
Discussion générale

Séance du 5 février 2004   DETAIL
Elargissement de l'OTAN
Présentation du Rapport

Séance du 15 janvier 2004   DETAIL
Politique de santé publique
Objet de l'amendement : publicité de l'alcool (modification de la loi Evin)

Séance du 6 janvier 2004   DETAIL
Accord entre la France, la Communauté européenne atomique et l'AIEA sur l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et aux caraïbes
Présentation du rapport

Séance du 10 décembre 2003   DETAIL
Accord entre la France et l'OTICE ( mise en oeuvre du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires)
Présentation du Rapport

Séance du 5 décembre 2003   DETAIL
Loi de Finances 2004, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 10 juin 2003   DETAIL
Projet de loi relatif à la chasse
Discussion générale

Séance du 4 mars 2003   DETAIL
Pollution des mers résultant de l’immersion des déchets
Présentation du rapport.

Séance du 14 janvier 2003   DETAIL
Loi de programmation militaire 2003–2008
Intervention dans la discussion générale.

Séance du 9 décembre 2002   DETAIL
Loi de Finances 2003
Objet amendement : pollution des charpentes des exploitations viticoles.

Séance du 5 décembre 2002   DETAIL
Loi de Finances 2003, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 16 octobre 2002   DETAIL
Marchés énergétiques
Objet amendement : Fonds d’Amortissement des Charges d’Electricité (FACE).

Séance du 20 décembre 2001   DETAIL
Accord sur la coopération France-Singapour
Présentation du rapport.

Séance du 10 décembre 2001   DETAIL
Loi de Finances 2002
Objet amendement : déduction de la cotisation D.F.C.I.

Séance du 5 décembre 2001   DETAIL
Loi de Finances 2002, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 10 juin 2001   DETAIL
Coopération spatiale Franco-Russe
Présentation du rapport

Séance du 3 avril 2001   DETAIL
Loi d'orientation sur la forêt
Intervention dans la discussion générale.

Séance du 25 octobre 2000   DETAIL
Habilitation du Gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires
Objet amendement : Natura 2000.

Séance du 28 juin 2000    DETAIL
protocole de Kyoto sur les changements climatiques
Présentation du Rapport.

Séance du 7 juin 2000    DETAIL
Loi de Finances rectificative 2000
Objet amendement : réduction d’impôt.

Séance du 25 mai 2000   DETAIL
Loi chasse
Objet amendement : dérogation tourterelle.

Séance du 30 novembre 1999   DETAIL
Loi de Finances 2000
Objet amendement : réforme de la taxe professionnelle.